Je reviens juste sur le sujet du CT. Il me semblait bien avoir fait en début d'année une CG avec une contre visite. Et sur le site de la DGCCRF : "Il est possible de vendre une voiture avec un contrôle technique de moins de 6 mois indiquant la nécessité d’une contre-visite. Le futur acquéreur achète alors le véhicule en connaissance de cause à l’ancien propriétaire, et fera son affaire des réparations."
David, tombé dans la marmite Opel quand il était petit ...
Oui et ça fait comme moi , il ont mis trois mois à traiter la demande et ct dépasser pour la contre visite , et la la voiture est demaonter donc un an sans papier !!! Je les ai appelé pour leur dire ma demande date de deux mois !!! On m'a dit c est pas notre problème faite la contre visite et renvoyer nous les papier !!!
tom42 a écrit : ↑ven. 07 juil., 2017 16:30Oui et ça fait comme moi , il ont mis trois mois à traiter la demande et ct dépasser pour la contre visite , et la la voiture est demaonter donc un an sans papier !!! Je les ai appelé pour leur dire ma demande date de deux mois !!! On m'a dit c est pas notre problème faite la contre visite et renvoyer nous les papier !!!
Essaye de te renseigner car je crois avoir vu passer une loi : "Silence vaut accord" (date de 2 ou 3 ans) quand on fait une demande administrative, l'Administration en question DOIT donner réponse dans un délai déterminé maximum (souvent 1 mois), au delà duquel la demande est, de fait, considérée comme acceptée.
Dernière modification par Eric M le sam. 08 juil., 2017 05:39, modifié 1 fois.
<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>La passion c'est comme un essuie-glace. Même si ça n'arrête pas la pluie, ça permet d'avancer.</span></span>
<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Bien sûr qu'il m'arrive de me parler à moi-même... il faut dire que j'ai quelques fois besoin de l'avis d'un expert.</span></span>
<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Je pense que si on dit aux gens que leur cerveau est une sorte d’application gratuite, ils vont commencer à l’utiliser.</span></span>
Evidemment on est en France et chaque cas est un cas particulier !
mais attention, il te faut déjà avant tout la preuve de l'envoi de ton courrier (un CRAR) sinon c'est difficile d'avoir gain de cause. Et même avec ça, c'est en général le parcours du combattant.
<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>La passion c'est comme un essuie-glace. Même si ça n'arrête pas la pluie, ça permet d'avancer.</span></span>
<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Bien sûr qu'il m'arrive de me parler à moi-même... il faut dire que j'ai quelques fois besoin de l'avis d'un expert.</span></span>
<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Je pense que si on dit aux gens que leur cerveau est une sorte d’application gratuite, ils vont commencer à l’utiliser.</span></span>
Honnêtement, maintenant ça fait un ans donc trop tard , je me suis déplacer ca a servit à rien . Ils ont toujours raison ses gents la . C est pas grave elle roule pas pour le moment, puis c est pas grave si il me casse les Couill.. trop lomgtemps je passerait une autre Manta avec mes plaques comme ca ils seront comptemps