Franco Blitz

je déconné, je pense que je vais me mettre a la recherche d'un petit 1600 avec boite 5 prce que j'ai bien envie de le faire ce swap

Exemple sur l'annonce de l'asco C coach swappée (1300 OHC --> 1600 OHC) en ce moment en vente sur LBC, le vendeur précise bien qu'il fait une lettre en complément de l'acte de vente, pour que l'acheteur reconnaisse qu'il achète un véhicule qui n'est plus d'origine.

Eric M a écrit : ↑jeu. 10 janv., 2013 18:52Puisque tu sembles aller au bout des choses je compte sur toi pour nous donner le résultat 

Avec plaisir.

Ce que je voulais faire remarquer à tous, c'est que ça ne semble pas plus compliqué que faire immatriculer en France un véhicule étranger. Et que le côté technique est bien plus complexe que le côté administratif.
Bien sur si on reste dans le "politiquement correcte", ensemble moteur boîte du même constructeur.

Mais comme il pleut pas et que la neige n'a pas l'air de venir, on vas reporter ça, car je dois allez couper du bois.

Bonne journée à tous.
Thierry

pierre54 a écrit : ↑jeu. 10 janv., 2013 21:27Exemple sur l'annonce de l'asco C coach swappée (1300 OHC --> 1600 OHC) en ce moment en vente sur LBC, le vendeur précise bien qu'il fait une lettre en complément de l'acte de vente, pour que l'acheteur reconnaisse qu'il achète un véhicule qui n'est plus d'origine.

Je ne pense pas que ce document soit recevable en cas de souci juridique. D'autant que le vendeur est un pro (ou ex-pro) et qu'il peut être qualifié "d'initié ou homme de l'art".
Donc pour moi, si tu es un bel enfoiré, tu peux dire que tu ne savais pas ce que tu signais.

Eric M a écrit : ↑ven. 11 janv., 2013 07:43Je ne pense pas que ce document soit recevable en cas de souci juridique. D'autant que le vendeur est un pro (ou ex-pro) et qu'il peut être qualifié "d'initié ou homme de l'art".
Donc pour moi, si tu es un bel enfoiré, tu peux dire que tu ne savais pas ce que tu signais. 

Non,la je ne suis pas d'accord car j'ai eu le cas. Un client a voulu me la mettre comme cela au bout d'un an.
Lors de la vente, j'avais bien préciser au client que le véhicule avait été gravement accidenté avec contre signature sur bon de commande et facture.
Un an après, il revient pour que je lui rembourse car son garage lui a dit que l'auto avait tapé sérieusement.
Résultat : le client l'a eu dans le c*l car il était au courant et le tribunal lui dit qu'il était de mauvaise foi.
Même pire, il s'est pris une amende pour utilisation abusive des tribunaux !

Oui Dadeus mais là c'est different. Nous on parle d'une modif entrainant la nullité de l'homologuation de l'auto...
Reconnais qu'en tant que pro, si tu vends une auto non conforme tu l'auras dans l'os si l'acheteur veut jouer le neu-neu, décharge ou pas...
C'est la vente qui est illégale.

Là où les professionnels se font plomber c'est lorsqu'ils omettent de préciser une information sur le véhicule et son état, parce qu'on estime qu'ils ne pouvaient ignorer cette information (et, implicitement, qu'ils l'ont dissimulée afin de tromper la religion de l'acheteur).

A mon sens, le moyen d'éviter cela (ça vaut aussi pour les particuliers) est de faire un acte dans lequel l'information de l'acheteur est la plus exhaustive qui soit.

Ce qui signifie décrire précisément 1. l'état du véhicule 2. les conséquences éventuelles de l'état du véhicule sur son utilisation, et sur l'impossibilité éventuelle de s'en servir "normalement".

Par exemple, sur une voiture avec le moteur swappé, j'inviterais le vendeur à le préciser expressément dans l'acte avant de déclarer que le véhicule a subi des transformations notables susceptibles de modifier les indications du certificat de conformité, que cela pourra rendre difficile l'obtention d'une nouvelle carte grise par l'acheteur et qu'en tout état de cause, il est parfaitement interdit au véhicule de circuler en l'état sur la voie publique.

En résumé, avertir l'acheteur que :

"Qui dit moteur swappé, dit véhicule réservé à la piste".

Bon, je reconnais que ce n'est pas très vendeur...

Et quant à récupérer sa mopett avec le piston troué par les forces de l'ordre, légal ou pas de leur part ?