Franco Blitz

Oui c'est pas faut.
Controle tous les 5 ans si je me souviens bien.
Quel autre avantages?

GRIBOUILLE 74 a écrit : ↑sam. 12 janv., 2013 17:37[...]
La solution ne serait pas de passer en carte grise collection ?[...]

Tu sera toujours en "infraction", mais avec une CG de collection.
C'est pas le contrôle technique qu'il faut craindre, mais comme c'est dis dans les différents post du sujet, dans l'ordre des responsabilités, (sans que ce soit un ordre établi)

L'assurance de ton véhicule. En cas d'accident grave, avec traumatismes physique des tiers,

tu sera condamné à dédommager les tiers, avec prison à la clef.
La police, tu roule avec un véhicule non conforme au code de la route.

Donc amende, voir peut être prison

Puis les douanes (policiers des taxes et impôts), les taxes sur la carte grise, l'assurance et autres, ne sont pas perçues, car tu n'as pas déclaré la modification de puissance de ton véhicule.

Donc amende, voir peut être prison (à vérifier)

Il te reste plus qu'à prendre le même avocat que Depardieu, pour minimiser la peine.

Je noirci volontairement le tableau, on peux passer aussi au travers les gouttes.

Bonne journée
Thierry

Avec les nouvelles reglementations pour cette année(souce FBVA-BFOV),il sera difficile de rouler avec des swaps,controle technique obligatoire pour les vehicules apres 15-06-1968 et cela est presque q un controle vehicule normal juste la polution ou le taux est plus elever,le projet de loi a ete acepter en date du 12-09-2012 pour la belgique
de plus cela passera a 30 ans le statut ancetre ont va rire jaune(fini la B&O sur route)

?
Ce n'est pas ce que stéphane desmet m'avait dit ...

Mycroft a écrit : ↑mar. 15 janv., 2013 09:34?
Ce n'est pas ce que stéphane desmet m'avait dit ...

J ai ete aussi surpris , l info est dans le retro classic news numero 27 ,12-2012a01-2013
Olivier sait surement en dire plus ,il est au courant des projets de loi,ici cet passer ,faut juste l appliquer et se sera pour 2013 chez nous

Si l'homologation d'un swap est juridiquement possible, en pratique ça doit être la croix et la bannière.

S'agissant de l'avis favorable des services techniques du constructeur, je doute franchement qu'un constructeur le donne facilement.

Surtout que, si j'en crois le point 7.2, le constructeur doit formuler ses préconisations.

En gros : s'engager.

En résumé, en donnant un avis favorable, le constructeur devient une cible de premier choix, car solvable, en cas d'accident...

Tout à fait le genre de truc susceptible de refroidir un industriel.

C'est beaucoup plus facile de dire NON pour éviter tout futur litige...

http://www.bfov-fbva.be/downloads/retro_cl...CN_27FR_web.pdf
voila le liens qui explique mieux l affaire

-> ici
Date de mise à jour: 01/01/2013 ...

Bonjour à tous,
Je reviens sur le sujet en essayant de l’éclaircir aux vus des différentes interventions.

Si on définissait ce que l’on met derrière ce terme.

Le fait de mettre dans un véhicule de 1300 cm3, un ensemble moteur boite provenant de la même gamme de véhicule en 2000cm3, les trains roulant étant identiques, dans ce cas, il n’y a pas de raison que le constructeur refuse de donner son accord.

Maintenant mettre un ensemble moteur boite, même avec les trains roulant qui vont bien, dans un véhicule conçût pour une cylindrée très inférieure, il est normale qu’il émette des préconisations et refuse sont accord si cela peut mettre en danger la vie d’autrui.

Si vous avez apportez vos plans, et expliquez le comment et le pourquoi, même si il ne donne pas son accord, pour son image de marque, vous pouvez faire homologuer à titre isolé, sous votre nom.

Je parle pas de moteur d'une marque dans le châssis d'un autre constructeur. Là va falloir avoir un dossier en béton

Même si cela n’a rien à voir, (quoi que) de nombreux "arrangeurs", n’on pas le badge de la marque, mais ont des véhicules homologués (Brabus pour Mercedes, Ruf pour Porsche, etc.)






Si la crainte est de se retrouver avec une CG bloquée, je ne pense pas que ces organismes, (DRAEL, UTAC) ont pouvoir de blocage. Seul la préfecture à ce pouvoir (à vérifier).

Si vous souhaitez des renseignements précis en vue de l'homologation de votre transformation, et n'avez pas le temps ou la possibilité de le faire....