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Publié : lun. 14 déc., 2009 16:55
par Eric M
Ton assurance "au tiers" te servira en cas d'accrochage, dans lequel ta responsabilité sera engagée, à rembourser les dégâts occasionnés au tiers (donc à l'autre).
Il est évident que si ton assureur n'est pas au courant que tu piste avec ta Kadett il ne faudra pas lui dire que tu as eu un problème sur circuit.
Mais certains assureurs acceptent d'assurer les séances de circuit.


Eric M

Publié : lun. 14 déc., 2009 17:06
par yves83
Bien le bonsoir!

Ben c'est le brouillard alors... Image
J'ai sonné au Circuit de Croix.il m'a été répondu que de toutes façons le circuit faisait signer une décharge avec abandon de recours au club organisateur.

Après c'est au club organisateur de faire son règlement.
Certains exigent une assurance rc,d'autres pas,c'est d'après la volonté du club organisateur,donc pas de la loi...

Le Porsche club de provence exige par exemple une rc mais sur la piste en cas d'accrochage,c'est "chacun pour soi",une assurance au tiers ne couvre jamais des dégats sur piste.

http://www.mediterranee-porscheclub.fr/Por...125762C0060E6F1

L'assurance supplémentaire pour passager est évidemment incontournable.

Le fait de signer un abandon de recours envers le club ne suffirait-il pas,puisque de toutes façons le circuit est lui déjà déchargé...?

Merci de nous informer,

Yves

Publié : lun. 14 déc., 2009 17:59
par Eric M
Pour moi il n'y a pas de brouillard. Le règlement ROCS stipule que les autos doivent être assurées.
Ceci est en accord avec les lois françaises et je pense internationales.
==>Tous les véhicules terrestres à moteur doivent posséder une police d'assurance.
LÉGALEMENT : même sur 4 parpaings avec moteur cassé elle doivent être assurées.



yves83 a écrit :jeu. 01 janv., 1970 00:00
Le fait de signer un abandon de recours envers le club ne suffirait-il pas,puisque de toutes façons le circuit est lui déjà déchargé...?

Merci de nous informer,

Yves

Un circuit privé n'est privé que par sa gestion.
Après, le circuit fait signer une décharge.(donc transfere la responsabilité au Club Organisateur)
Le club fait signé une décharge, mais dans cette décharge il est indiqué que le responsable d'un accident ne peut se retourner contre l'organisateur. (ROCS)

Mais si le responsable se tire en remerciant tout le monde, c'est qui qui paye ?(ROCS)

Si le club doit se tourner vers la justice pour démêler un problème, la première des pièces à porter au dossier sera la présentation des documents légaux, dont les polices d'assurances.

Même sur route fermée et privée la circulation de plusieurs véhicules reste soumise à certains minimas.
Sinon, à ce titre là, même pas besoin de permis de conduire, d'âge limite etc....




Eric Marc.

Publié : lun. 14 déc., 2009 18:20
par yves83
Ok,
le règlement ROCS stipule,

d'accord.plus rien à dire

Yves

Publié : lun. 14 déc., 2009 18:22
par mantakumi
Image Pour ce qui est de l'assurance, moi elle me couvre sur circuit seulement si l'épreuve n'est pas chronométré Image.

Je pensais pouvoir venir pour cette journée mais hélas beaucoup de changement à mon travail donc je ne pourrais pas venir Image car je ne peux pas poser de jour Image

Publié : mar. 15 déc., 2009 07:26
par Eric M
yves83 a écrit :jeu. 01 janv., 1970 00:00 Ok,
le règlement ROCS stipule,

d'accord.plus rien à dire

Yves

Parce que c'est le minimum légal.

Otez moi d'un doute...
Existe t'il des manifestations ou épreuves où vous pouvez aligner votre auto non assurée ?
Merci de me le faire savoir car moi, de mon côté, que ce soit sur circuit asphalte, terre, glace, rallye/regul/VH/côtes/slalom etc... j'ai TOUJOURS dû présenter une police d'assurance véhicule.

Publié : mar. 15 déc., 2009 16:33
par syt69
Ben c'est pas pour te contredire marc mais je cours depuis 1994 en rallyes et je n'ai jamais assuré une seule de mes autos (sachant que la RC organisateur te couvre de la rentrée en parc jusqu'a sa sotie ou jusqu'a l'heure de l'abandon) par contre hors de question de quitter le routier ne serait ce que de 10 m
J'organise des baptêmes de copilotes pour le téléthon et j'ai déja eu des contrôles de police suite a plainte de riverain (et oui même pour un téléthon cela arrive et en plus le mec était riverain...du routier) et je peux te garantir que si je n'avais pas été dans les clous....
Après chacun voit midi a sa porte mais il est aussi vrai que d'après la loi badinter" tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré"

Publié : mar. 15 déc., 2009 16:36
par yves83
Salut Eric,

En fait oui si on signe une décharge avec abandon de recours envers le club organisateur.C'est alors le pilote qui assume seul toute conséquence

Ici on a aussi une assurance dite"organisateur",qui couvre le club quant à sa responsabilité civile.Les deux sont bien sûr cumiulables et n'opèrent que si et seulement si aucune notion de chronométrage ou de classement n'a lieu(démonstration ou journée club privée)
Son prix est fonction de la description qui est faite de l'événement.
En insistant fort sur le côté "démonstration"(ce qui est le cas)on peut éviter le tarif "racing"

En fait c'est clair :dès que tu vois dans une organisation un véhicule sans plaques,il n'est pas assuré (pas de carte verte)en tant que telle.
Donc bien sûr uniquement sur route fermée,piste style Alos ou école de maîtrise,circuit,...

A la montée du Maquisard à Spa par exemple,les autos non immatriculées(donc non assurées de manière classique)redescendent par la piste entre chaque montée,les autres par la route

Disons que celà vaudrait la peine de voir plus loin dans les possibilités.
Je me renseigne pour le côté belge si tu veux(Jacques est assureur)et si une solution belge est "exportable" le temps d'une organisation française.

@+

Yves

PS:attention Eric:petit détail quant aux licenses pilote belges:elle sont valables UNIQUEMENT lors d'une compétition organisée par le RACB ou l'ASAF(régional).
Donc TOUS les pilotes devront prendre l'option à 13 €pour protéger le passager

Publié : mar. 15 déc., 2009 22:19
par Eric M
Le ROCS possède une "RC Club Organisteur " qu'il acquitte annuellement et contracte une assurance RC Organisateur spéciale pour l'événement.
Mais dans les 2 contrats les clauses particulières stipulent très précisément que dans le cas d'un sinistre survenu par l'usage d'un véhicule engagé, c'est l'assurance du véhicule du conducteur responsable qui devra couvrir le sinistre.

Nous proposons en plus de cela, une RC concurrent (14€) qui couvrira les éventuels dommages corporels causés à un tiers (piéton ou public)

En gros, en cas de sinistre d'importance où la solvabilité du responsable ne pourrait suffire, on cherchera la responsabilité de l'organisateur qui aurait dû exiger les garanties de bases.(assurance au tiers du véhicule)
La trésorerie du ROCS n'y résisterait pas et en prime ma maison (au minimum) partira dans le panier.
Je ne vois pas comment je pourrai justifier une telle erreur à Hélène. Désolé.

Ce que je peux éventuellement proposer aux belges si cela leur est possible, c'est que l'OOCB et/ou l'ORCT engagent leurs autos assurées par leur soin (TEAM)

Publié : mer. 16 déc., 2009 16:59
par yves83
Oui bien sûr Eric,

Il faut être sûr de son bon droit dans ces matières là.
Il y a ce qu'on dit ou sait,puis il y a les conséquences...
Tu as entièrement raison de soulever ce problème de "sinistre majeur",en tant que responsables ou administrateurs légaux d'un club il est bon de se protéger.

Le club organisateur étant le ROC'S,tu es seul juge et je partage bien évidemment ton avis.Un assureur belge pourrait s'engager mais rétorquera illico en cas de gros problème que le maître d'oeuvre de la journée est un autre club donc couverture zéro.

On pourra dire qu'on aura essayé en tous cas Image !
C'est Commo blanche qui est contente Image



Yves