Publié : jeu. 20 févr., 2014 10:28
Bonjour à vous.
Je voudrais votre avis concernant ma situation.
J'ai acheté une manta avec la carte grise d'origine (celle de la première immatriculation).
La personne (3ème propriétaire) qui me l'a vendu l'avait acheté à un ami (2ème propiétaire) sans que ce dernier ne dépose en préféture le cerfa de cession de véhicule (tous les cerfas de vente ont étés établi). Le 2ème propiétaire l'avait acheté au 1er propiétaire, qui lui avait du déposer (je suppose) le cerfa de cession du véhicule vu qu'il ne connaissait pas le 2ème propriétaire (tous les cerfas de vente ont étés établi). En préfecture le véhicule doit donc être au nom du deuxième propriétaire..
Je suis en possession des cerfas de ventes que j'ai établi avec le 3ème propiétaire et de la carte grise d'origine.
Pour faire ma carte grise, dois-je fournir un contrôle technique valide ? Vais-je pouvoir passer le CT technique avec la carte grise qui n'est pas à mon nom ?
Pour faire ma carte grise en préfecture (CG normale), est-ce que la différence d'identité du propriétaire entre la CG d'origine, que je vais fournir, et les cerfas établis avec le 3ème propriétaire ne vont pas poser problème ?
Je suis désolé de vous poser autant de questions mais avec la complexité de la situation je suis perdu
Si quelqu'un a déjà eu une situation similaire et peut me donner des réponses je lui en serait très reconnaissant !
Sinon il me restera peut-être la solution de la procédure auprès de la FFVE, mais cela m'obligerait à passer le véhicule en CG collection, ce que je ne souhaite pas pour l'instant vu les craintes de chacun sur l'avenir des lois sur ces véhicules ...
Je voudrais votre avis concernant ma situation.

J'ai acheté une manta avec la carte grise d'origine (celle de la première immatriculation).
La personne (3ème propriétaire) qui me l'a vendu l'avait acheté à un ami (2ème propiétaire) sans que ce dernier ne dépose en préféture le cerfa de cession de véhicule (tous les cerfas de vente ont étés établi). Le 2ème propiétaire l'avait acheté au 1er propiétaire, qui lui avait du déposer (je suppose) le cerfa de cession du véhicule vu qu'il ne connaissait pas le 2ème propriétaire (tous les cerfas de vente ont étés établi). En préfecture le véhicule doit donc être au nom du deuxième propriétaire..
Je suis en possession des cerfas de ventes que j'ai établi avec le 3ème propiétaire et de la carte grise d'origine.
Pour faire ma carte grise, dois-je fournir un contrôle technique valide ? Vais-je pouvoir passer le CT technique avec la carte grise qui n'est pas à mon nom ?
Pour faire ma carte grise en préfecture (CG normale), est-ce que la différence d'identité du propriétaire entre la CG d'origine, que je vais fournir, et les cerfas établis avec le 3ème propriétaire ne vont pas poser problème ?
Je suis désolé de vous poser autant de questions mais avec la complexité de la situation je suis perdu

Si quelqu'un a déjà eu une situation similaire et peut me donner des réponses je lui en serait très reconnaissant !

Sinon il me restera peut-être la solution de la procédure auprès de la FFVE, mais cela m'obligerait à passer le véhicule en CG collection, ce que je ne souhaite pas pour l'instant vu les craintes de chacun sur l'avenir des lois sur ces véhicules ...
