Publié : mer. 13 avr., 2011 10:02
Bonjour,
La DRIRE n'existant plus elle est remplacée par la DRIEE dont voici les liens a remplir et produire la plupart du temps a votre Préfecture afin d'obtenir un certificat de conformité partiel ou totale
http://www.driee.ile-de-france.developpeme...?id_article=207
http://www.developpement-durable.gouv.fr/I...nonconforme.pdf
http://www.developpement-durable.gouv.fr/I...on_vehicule.pdf
Pour tous les départements:
http://webdev.drire.gouv.fr/ferme.html
Les numéro de téléphone inscrits composé ont tombent sur des personnes qui nous renvoie toujours sur ce numéro: 0820 20 97 19 sans répondre a aucunes questions!
Je vous ferais par de mon expérience si je dois utiliser cette procédure
Albert
La DRIRE n'existant plus elle est remplacée par la DRIEE dont voici les liens a remplir et produire la plupart du temps a votre Préfecture afin d'obtenir un certificat de conformité partiel ou totale
http://www.driee.ile-de-france.developpeme...?id_article=207
http://www.developpement-durable.gouv.fr/I...nonconforme.pdf
http://www.developpement-durable.gouv.fr/I...on_vehicule.pdf
Pour tous les départements:
http://webdev.drire.gouv.fr/ferme.html
Les numéro de téléphone inscrits composé ont tombent sur des personnes qui nous renvoie toujours sur ce numéro: 0820 20 97 19 sans répondre a aucunes questions!
Je vous ferais par de mon expérience si je dois utiliser cette procédure
Albert