Frais de douane

Robi · Message par **Robi** » jeu. 03 sept., 2015 09:16

Pour les envoi depuis les us, le plus simple, je fait récupérer part un contact sur place (ou explique directement part téléphone à la botie chez qui je commande), la facture en mail, et il m'envoi le truc "as a gift" entre particulier (pour une boite, c'est au bon vouloir du gars de poster ça en son nom), part n'importe quel service de livraison.

Et zou.

Mycroft · Message par **Mycroft** » jeu. 03 sept., 2015 13:09

Attention que le Gift/goodies ne marche pas toujours non plus ...

Un de mes amis a eu le cas pour son magasin, son fournisseur envoie les lots de tournois qui sont GRATUIT preuve à l'appui et la douane a quand même considéré malgré les preuves que c'était commercial, ils ont donc fait une estimation à la grosse louche et ont fait payé des frais que mon pote a bien dû payer et répercuté au final en demandant des frais pour son tournois alors qu'à l'origine se devait être gratuit car organisé pour le compte de l'éditeur ... bande de boulet !

Message par **SleeperStyle** » jeu. 03 sept., 2015 20:58

En même temps... ca a beau être un cadeau c'est de l'import de marchandises

Ca fait chier mais ca parait logique.

Mycroft · Message par **Mycroft** » jeu. 03 sept., 2015 21:14

Ben si c'est gratos une TVA de 21% sur 0€ tu me dis ce que ça fait d'autre que 0?

Mais bon ils faut bien que l'on alimente le système et si tous les moyens sont bons pour eux pour rentrer de la thune et bien à mon échelle je fais en sorte d'en payer le moins possible ...

Message par **SleeperStyle** » jeu. 03 sept., 2015 22:47

Les biens ont une valeur même s'ils sont offert. Si tu ne fournis pas de prix représentatif de leur valeur réelle (sur le marché, d'un point de vu commercial) et que ca ressemble a du commerce déguisé ils l'estiment puis taxe. J'imagine qu'un recours est envisageable en cas d'abus. Au minimum on devrait pouvoir déduire la TVA initiale le cas échéant.

Mycroft · Message par **Mycroft** » jeu. 03 sept., 2015 23:26

Ton raisonnement se tiens parfaitement dans un cas où tu achètes un bien neuf ou d'occasion très très largement en dessous de ce que le marché voit passé comme prix, du style un vrai tableau de maître pour 100€ alors que l'on sait que cela vaut au moins 10000 fois plus, on peut comprendre que l'état soupçonne une embrouille et taxe sur une valeur estimée réelle mais ici l'éditeur mets sur le marché un bien dénommé 'Goodies de mon produit' qu'il souhaite diffuser gratuitement, il est donc maître en tant qu'éditeur propriétaire dudit produit de lui définir une valeur commerciale de 0€, en quoi l'état quel qu'il soit a le droit de se substituer au propriétaire des droits sur le produit pour fixer une valeur ?

coincoin652 · Message par **coincoin652** » ven. 04 sept., 2015 10:58

J'ai déjà commandé quelques dizaine de fois en us et je n'ai eu qu'une seul fois le même coup et pour la même somme.

Mais par chance le facteur a oublié ou n'a pas vu que je devais payé des frais de douane, c'est en déballant le colis que j'ai trouver les feuilles sur un coté ! Je n'ai rien eu par la suite, vraiment de la chance

Omega87 · Message par **Omega87** » ven. 04 sept., 2015 11:50

Pour répondre à Mantao, les douaniers ne font pas ce qu'ils veulent. Tout colis est sensé être taxé (TVA et douane), mais ils n'ont pas le temps de tous les voir, et il y a des tas de façon pour un colis d'entrer en France (et Europe). Ils ne tombent pas tous sous leurs yeux.

Alors la donne a été un peu changée, c'est aux transporteurs de faire les déclarations nécessaires, selon les informations mises sur le colis par l'expéditeur.
En début de semaine, j'ai reçu 2 colis des US par DHL. DHL m'a demandé 96€. Ils deviennent collecteurs d'impôts pour l'Etat.
Mais je pouvais choisir à la commande de tout payer tout de suite (il me semble que c'était moins cher) et être exempt ensuite de toutes taxes. J'ai joué, j'ai perdu !

Le mieux pour le moment, c'est USPS comme dit plus tôt. Mais les statistiques montent également sur les colis contrôlés par les Douanes dans les centres postaux.