Importation vehicule d'avant 1995.

titine167 · Message par **titine167** » dim. 05 avr., 2020 06:04

Bonjour à tous
Je dois importer ma gsi très prochainement.
Après recherches il s'avère qu 'il n'y a pas de certificat de conformité avant 1995. Apparemment on peut immatriculer si un numero.en D2 sur la carte grise sans certificat.
Bien sur la solution de la FFVE est toujours possible mais j'avoue que je sèche un peu là.
Je peux passer par la DREAL mais ca coûte un.bras .
Si vous avez des pistes je suis preneur.
Merci.

wim bos · Message par **wim bos** » dim. 05 avr., 2020 06:24

Demander le certificat de conformité a l'importateur officiel (General Motors) si c'est une Opel, ils ont un service spécial pour ça.

P.S. mon Ascona C acheté en 1984 en Belgique avait bien un certificat de conformité européen, accepté par l'administration française.

Message par **SHADOWTOO** » dim. 05 avr., 2020 07:38

Tu l'importe d'où?
C E ou autre?
Mais dans tous les cas tu dois également passer par les impôts, qui te délivre un CERFA 10668 06, qui atteste que tu as payé les taxes d'importation.

Comme c'est un véhicule ancien, tu ne devrait pas en payer.

Comme le dit Wim, demande à GM France pour le barré.

titine167 · Message par **titine167** » dim. 05 avr., 2020 08:04

Des pays bas !
Quitte à payer autant prendre la ffve .
Pas de certificat avant 95.
Je vais me renseigner pour GM.

wim bos · Message par **wim bos** » dim. 05 avr., 2020 08:08

Il faut toujours une attestation de la douane française qui prouve que la voiture est légalement en France, même si l'importation est sans taxe (TVA).

Pour obtenir ce document il faut une facture, établie par le dernier propriétaire légale, donc celui son nom est mentionné sur la carte grise actuelle.

titine167 · Message par **titine167** » dim. 05 avr., 2020 08:10

Cela va de soi bien sur .
Le seul hic c est ce certificat.

wim bos · Message par **wim bos** » dim. 05 avr., 2020 08:51

C'est ici:

https://www.opel.fr/apres-vente/Homologation.html

titine167 · Message par **titine167** » dim. 05 avr., 2020 09:09

Je te remercie 165 euros quand meme...

Message par **bidougsi59** » dim. 05 avr., 2020 09:11

Les pays bas faisant parti de l’UE je vais te décrire ma manière de faire pour les 2 kadett que j’ai acheté en Belgique.

Il faut savoir qu’en Belgique il n’y a pas de certificat de cession comme chez nous donc la vente se fait sur un papier libre à la main. Il faut inscrire les coordonnées complètes des deux partie, quelques infos sur l’auto et surtout le prix de vente.
Avec ce papier tu peux établir un quitus fiscal dans le centre des impôts près de chez toi. Perso chez moi il sont super sympa j’envoie tout par mail et il m’envoie ça à la maison par courrier ça ne coûte rien.

Pour le reste il faut monter un dossier FFVE.

Donc photo du véhicule, quitus fiscal, copie de CG original, quelques document perso pour l’identité et bien sûr un petit chèque de 60€.

J’ai fait une demande en décembre il faut compter 3 semaines en ce moment. Avec ce papier là tu vas faire un CT (perso j’emmène l’auto sur plateau pour éviter les plaque W) et avec ton CT tu fais ta carte grise sur ANTS. Et là ça repart pour 3 semaines.

Et après tu profites de ton auto

wim bos · Message par **wim bos** » dim. 05 avr., 2020 10:40

L'Ascona de quelle je parlais était acheté neuve et hors taxe chez Peeters à Waterloo en Belgique, le fournisseur a donné le certificat de conformité avec, après la voiture étais importée et immatriculée en Algérie, 3 ans après la voiture était importée et immatriculée en France, c'était à ce moment là que je devrais présenter le certificat de conformité.

Pour l'immatriculation de ma Manta qui j'avais achetée en Allemagne, je devrais présenter: une facture du vendeur, la carte grise allemande, le certificat de conformité (fournie par GM France) et le document de la douane (Cerfa xxxx) qui prouvait que la voiture était légalement entrée en France.

Ce dernier est maintenant 10 ans passés, possible que la réglementation est changée.